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Les produits et services décrits et présentés le sont avec la plus grande exactitude. Malgré le plus grand soin apporté à leur rédaction, l’information peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs rédactionnelles. Nous déclinons toute responsabilité quant à ces omissions ou erreurs. Les produits et services décrits et présentés peuvent ne pas être disponibles à tout moment, et peuvent être modifiés sans préavis. Les prix sont indiqués en euros, avec tva (sauf contre indication), et ne sont valables qu’en Belgique. Les frais de transport ne sont pas compris. 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Les montants peuvent varier (en positif ou en négatif) en fonction des modifications que nous recevrons de votre part. Le nombre confirmé 15 jours ouvrables avant la prestation sera le nombre définitif prévu. Les montants des acomptes peuvent varier en fonction de la date de votre demande. Toutefois, une surfacturation est possible en fonction du jour de la prestation: ajout d'invités, consommations de boissons non comprises dans le devis...Vent d’Anges se réserve le droit de demander le règlement intégral si la date de l’évènement se déroule dans le mois de l’établissement du devis (date rapprochée). Seule la réception de ce présent devis signé ou de l’acompte bloqueront définitivement la date de prestation.En cas de défaut de paiement de ces acomptes, Vent d’Anges se considèrera comme désengagé de la part du demandeur. Tout acompte perçu reste propriété de Vent d’Anges, même si le client annule sa demande. Un report de date peut-être envisagé en fonction des possibilités de Vent d’Anges.Annulation de la prestation. Ce devis est valable pour une période de 14 jours. Un accord écrit doit nous être retourné au plus tard dans les 14 jours qui suivent son établissement par Vent d’Anges :par fax au + 32 (0) 68 338 900, mail : info@ventdanges.com, ou courrier postal : chaussée Gabrielle Richet 27 à 7860 Lessines (Belgique) cachet de la poste faisant foi.Au-delà de ce terme, Vent d’Anges se réserve le droit d’annuler automatiquement et sans avis les demandes et de libérer la date.Dans le cas d’une annulation de contrat, Vent d’Anges facturera, sauf cas de force majeure :•25 % du montant si plus de 24 semaines avant la date de l’événement.•50% du montant si entre 16 et 13 semaines avant la date de l’événement.•75% du montant si entre 12 et 10 semaines avant la date de l’événement.•100% du montant si moins de 10 semaines avant la date de l’événement.Sont considérés comme cas de force majeure : incendie, deuil national ou de famille proche, catastrophes naturellesLe défaut de paiement de la prestation à la date d’échéance entraîne une majoration du montant de cette dernière de 1,5 % par mois à titre d’intérêts moratoires. Outre les intérêts moratoires, il sera dû, à titre d’indemnité de retard de paiement, en vertu de l’article 1229 du Code civil, une somme forfaitaire de 15 % du montant total de la facture, sans que cette somme puisse être inférieure à 125 € et indépendamment de tout autre dommage. En cas de recouvrement judiciaire de toute facture, le client sera redevable également des frais raisonnables de recouvrement, tels que les frais d’avocat et les frais internes de gestion qui dépasseraient le montant de cette indemnité forfaitaire. Si Vent d’Anges doit envoyer une lettre de rappel, des frais administratifs d’un montant de 35 € vous seront portés en compte sans aucun avis préalable. Toutes contestations relatives à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions générales de vente seront de la compétence exclusive du tribunal du ressort du siège social de notre société, soit Tournai. Tant la réalisation, l'existence que les conséquences de cette convention sont régies exclusivement par le droit belge.Faire part et autres impressions:Nous réalisons les documents souhaités en fonction des disponnibilités auprès de notre fournisseur. Un exemplaire (appelée "épreuve") vous est envoyé par la poste pour vérification (texte, orthographe , police, couleurs, ...). Suite à cet exemplaire, nous pouvons modifier à la demande du client les données. Lorsque le client donne son accord (par mail ou par courrier), nous lançons les impressions et ne pouvons dès lors êtres tenus pour responsable des éventuelles erreurs présentes sur l'épreuve approuvée par le client. De même, nous respectons l'ortographe des prénoms que le client nous fournira pour l'impressions des marques-places et du plan de table. & Magrillusion Contactez-nous Vent d'Anges Pour pouvoir visualiser son contenu vous avez besoin de Adobe Flash Player. |